PREAMBULE

L’organisation de la vie de l’école doit aider chacun :
. A trouver sa place dans la communauté scolaire.
. A comprendre que les initiatives personnelles doivent respecter les activités d’autrui.
Tout doit être mis en œuvre pour établir une réelle collaboration entre les parents, les enseignants et les élèves afin d’atteindre ensemble les objectifs éducatifs qui sont les nôtres.
Les droits et obligations des élèves et des personnels sont définis et mis en œuvre dans le respect du principe de la laïcité.
L’exercice de ces droits, individuels ou collectifs, ne saurait autoriser les actes de prosélytisme ou de propagande, ni porter atteinte à la dignité, à la liberté et aux droits des autres membres de la communauté éducative ou compromettre leur santé ou leur sécurité. Il ne saurait permettre des expressions publiques, des actions ou le port de signes ostentatoires à caractère discriminatoire se fondant notamment sur le sexe ou la religion.

TITRE I : FREQUENTATION – OBLIGATION SCOLAIRES

ARTICLE 1

L’école est ouverte :
lundi, mardi, jeudi et vendredi matin et après midi et mercredi matin

Les élèves des classes maternelles ont classe lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h15 à 12h15 le matin et de 14h15 à 16h15 l’après-midi.
Ils doivent être accompagnés dans les classes entre 8h05 et 8h15 le matin et entre 14h05 et 14h15 l’après-midi. Les parents ou les personnes qu’ils auront désignées, habilitées par la directrice, viendront les rechercher munis d’un badge avec photo, dans leurs classes entre 12h10 et 12h15 lundi, mardi, mercredi jeudi, vendredi puis entre 16h10 et 16h15 l’après-midi.

Les élèves des classes élémentaires ont classe tous les jours de 8h15 à 12h15 le matin et de 14h15 à 16h15 l’après-midi. Ils peuvent pénétrer dans l’école dix minutes avant l’heure des cours le matin (dès 8h05) et l’après-midi (dès 14h05) sous la surveillance des maîtres de service.

En période de Ramadan, les horaires restent les mêmes (décision du conseil d’école du 21 juin 2003)

Les MS, GS et CP ont un après-midi libéré par semaine (décision du conseil d’école du 26 mai 2015)

Les élèves en cursus arabe 3 heures ont un après-midi libéré par semaine.

Les parents doivent veiller à ce que leurs enfants arrivent à l’heure tous les jours à l’école.

ARTICLE 2

Tout élève en retard doit se présenter au secrétariat pour obtenir un bulletin l’autorisant à rentrer en classe. A partir de la 3ème fois, tout retard devra être justifié comme une absence.

ARTICLE 3

Pour des raisons de sécurité, l’entrée de l’école est réglementée :
En maternelle, l’enfant est accompagné dans la classe, par un adulte muni d’un badge par le portail place Jean Courtin, (près du lycée) pour être confié à l’enseignant.
En CP, l’accueil s’effectue par le portail rue Hamza. En CE1,en CE2, en CM1 et en CM2, l’accueil s’effectue par l’entrée principale de la place Jean Courtin. Les parents ne sont pas autorisés à entrer dans la cour sauf autorisation de la Directrice.

TITRE II : LA VIE SCOLAIRE

ARTICLE 1

A la fin des cours, la responsabilité des enseignants cesse à partir du moment où les élèves ont franchi les portes de l’école (classes élémentaires).
Le stationnement des élèves devant l’école est par conséquent vivement déconseillé.
Nous engageons élèves et familles à respecter la « Charte de Bonne Conduite ».

ARTICLE 2
Les sorties pendant les heures de classe ne sont autorisées qu’exceptionnellement pour un motif sérieux et à condition qu’un adulte responsable vienne chercher l’enfant. Une décharge écrite motivée du responsable est exigée, dégageant ainsi l’école de toute responsabilité.

Les parents ou chauffeurs ou nounous sont invités à ne pas venir déposer au secrétariat les affaires oubliées par un élève (cartable, goûter, veste…)

ARTICLE 3

1. En cas d’inconduite notoire ou d’indiscipline persistante (insolence, perturbation de la classe, brutalité envers ses camarades…) d’un élève, la directrice convoque la famille pour l’informer.
2. Si l’indiscipline persiste, un avertissement écrit, puis un deuxième si le premier est resté sans effet, sanctionnent le comportement de l’élève.
3. Quand le comportement de l’enfant continue de perturber gravement et durablement le fonctionnement de la classe, traduisant une évidente inadaptation à l’école, la situation de cet enfant est soumise à l’examen de l’équipe éducative. Une décision de retrait provisoire de l’école peut être prise par la directrice après entretien avec les parents et en accord avec l’Inspecteur de l’Education Nationale.
4. Dans le cas de difficultés particulièrement graves, une décision de changement d’école pourra être prise par l’Inspecteur de l’Education Nationale sur proposition de la directrice et après avis du Conseil d’école.

ARTICLE 4

Les absences doivent être signalées par un courrier écrit et signé. Doivent être indiqués : le motif et la durée de l’absence avant qu’elle se produise si c’est possible. Pour une absence non signalée préalablement, la famille préviendra rapidement le secrétariat de l’école puis au retour de l’enfant remettra à l’enseignant un justificatif écrit.
Les absences de plus d’une semaine doivent donner lieu à la remise d’un certificat médical précisant la non contagion et indiquant que l’élève peut reprendre les cours. Toute maladie contagieuse doit être immédiatement signalée au secrétariat. En cas de doute, le médecin de Santé Scolaire sera avisé.
Les absences pour des départs anticipés en vacances ne peuvent pas être autorisées.

ARTICLE 5

Tous les déplacements dans l’école doivent se faire dans le calme.

ARTICLE 6

Les élèves doivent respecter le matériel et les locaux.
Ils ne doivent rien jeter dans les WC ou les lavabos, ni écrire sur les façades ou les portes.
Ils doivent utiliser les poubelles et les corbeilles à papier pour préserver la propreté des lieux.
Ils ne doivent pas apporter ni chewing-gum, ni sucette, ni chips, ni bonbon à l’école.

ARTICLE 7

Les parents sont responsables des dégradations que peuvent causer leurs enfants.
Les parents dont l’enfant a perdu un ouvrage emprunté à la BCD, dédommageront l’école par le versement d’une somme forfaitaire à la coopérative scolaire. Les livres de valeur devront être remplacés.

ARTICLE 8

Une tenue vestimentaire décente, propre à ne pas choquer les membres de la communauté scolaire et un langage correct sont exigés dans l’enceinte de l’établissement. Pour des raisons de sécurité, les chaussures « tongs » ne sont pas autorisées.

ARTICLE 9

Les familles acceptent que les photographies avec leur enfant soient publiées dans les journaux édités par l’école et sur le site Internet de l’école, sauf indication écrite contraire, adressée à la directrice de l’école en début d’année scolaire. De même l’établissement se réserve le droit de publier les travaux des enfants sans contrepartie financière.

TITRE III : USAGE DES LOCAUX – HYGIENE ET SECURITE

ARTICLE 1

Les élèves ne doivent apporter à l’école que les objets nécessaires au travail scolaire.
Les téléphones portables sont interdits. Les cutters, les allumettes ou tous les objets dangereux sont interdits. Les compas, les ciseaux doivent rester à l’intérieur de la trousse ou du sac et n’être utilisés qu’à la demande du maître.
Il est demandé aux enfants d’être équipés de manière adaptée pour les activités sportives (short, chaussures tennis).

ARTICLE 2

L’école ne peut être tenue pour responsable des échanges entre enfants, des pertes d’objets ou des «disparitions ». Cela ne signifie pas que les enseignants s’en désintéressent. Ils interviennent toujours pour gérer ces situations dans un but éducatif de manière à éviter des comportements répréhensibles.
Le port de bijoux ou d’objets précieux est interdit.

ARTICLE 3

Les élèves ne doivent utiliser le matériel collectif ou pédagogique que sous le contrôle des enseignants. Dans le cadre de la protection des mineurs et de l’usage des outils informatiques, il est mis en place une « charte d’usage des réseaux, de l’internet et des services multimédias de l’école Paul Cézanne ». Cette charte est consultable sur le site internet de l’école. Elle sera étudiée en classe et collée dans le cahier de liaison des enfants. Les élèves devront s’engager à respecter le modèle de charte adaptée à leur niveau.

ARTICLE 4

Les jeux doivent être modérés et ne pas mettre en danger l’élève lui-même ou ses camarades.
Les jeux de cartes de type Pokémon sont interdits dans l’enceinte de l’école.
Les jeux de balles ou de ballons en plastique dur ou cuir sont interdits ainsi que les toupies. Les billes de petite taille et les ballons en mousse ou de consistance souple sont autorisés dans la mesure où les maîtres de surveillance les jugent conformes.

ARTICLE 5

Pendant les récréations, les élèves doivent être sous la surveillance des maîtres de service dans leur cour ou de leur maître, s’ils sont autorisés à rester en classe.
Il est interdit de courir dans les escaliers ou de jouer dans les sanitaires.
Après les heures de sortie, il est interdit de pénétrer dans les locaux, sans autorisation de la directrice.

ARTICLE 6

Les parents doivent vérifier que les enfants ayant des problèmes de vue viennent à l’école munis de leurs lunettes. Ces lunettes devront rester en classe pendant les récréations et cours d’EPS sauf en cas de nécessité signalée par écrit par la famille.

ARTICLE 7

En cas d’indisposition, de blessure ou d’accident même léger, l’enfant qui en est victime préviendra ou fera prévenir son maître ou le maître de service pour qu’il prenne les mesures nécessaires. L’enfant sera accompagné et soigné par un enseignant de service. Si nécessaire, les parents ou le responsable seront informés immédiatement. En cas d’urgence, le SAMU sera prévenu et effectuera le transport de l’enfant vers l’établissement hospitalier désigné par les parents ou vers l’hôpital public si aucune précision n’a été donnée par les parents
Pour information : L’école Paul Cézanne ne dispose pas d’infirmière. L’infirmière du lycée Descartes assure dans les locaux de l’école des permanences administratives pour l’ensemble des écoles de Rabat.

ARTICLE 8

L’introduction par les enfants de médicaments dans l’enceinte de l’école est strictement interdite. Tout enfant souffrant d’une maladie chronique, nécessitant la prise de médicaments, sera signalé au médecin scolaire qui rédigera un PAI (Projet d’Accueil Individualisé) précisant les modalités de cette prise et la conduite à tenir.

ARTICLE 9

Les parents sont responsables des dommages occasionnés ou subis par leurs enfants pendant les trajets de ou vers l’école et pendant le temps scolaire. Il est vivement conseillé de souscrire une assurance pour les couvrir. Cette assurance est obligatoire pour les élèves inscrits aux activités périscolaires (sport, cantine, garderie, autres activités dans l’enceinte de l’école…). Il faudra vérifier que le contrat comporte la clause «Individuelle accident» si l’enfant se blesse tout seul et que les classes transplantées et les sorties au-delà de 30 km sont couvertes.

ARTICLE 10

Les élèves doivent se présenter dans un état de propreté convenable et en bonne santé.

ARTICLE 11

Toute dispense d’EPS doit être délivrée par un médecin. Pour une dispense de plus de quatorze jours, l’enfant sera amené à rencontrer le médecin scolaire.

ARTICLE 12

Le service de santé scolaire, composé du Docteur Sahli et de Mme Cazaux Lahrioui, infirmière intervient réglementairement dans tous les établissements scolaires.
Les familles sont avisées si des visites ou des tests médicaux doivent avoir lieu.

ARTICLE 13

Aucune personne n’est autorisée à fumer en présence des enfants dans l’enceinte de l’école.

TITRE IV : CONCERTATION FAMILLE-ECOLE

Il est souhaitable que les familles entrent régulièrement en contact avec les enseignants. Ces relations peuvent être provoquées par les parents ou par les enseignants. Dans tous les cas, sauf en cas d’urgence, le rendez-vous sera pris par le biais d’une lettre ou du cahier de liaison de l’élève.
Ces rencontres doivent permettre de trouver ensemble des solutions aux problèmes qui peuvent surgir au cours de la scolarité.
L’information concernant les résultats scolaires et le comportement de l’enfant est donnée aux familles selon les modalités suivantes :
. Par le livret scolaire remis à la fin de chaque trimestre (semestriellement en maternelle).
. Par le ou les cahiers soumis à la signature des parents selon une périodicité définie par chaque enseignant.
. Par la réunion des familles de la classe ou les rencontres individuelles programmées.
Tous les enseignants reçoivent les parents sur rendez-vous en dehors des heures de cours.
La directrice se tient également à la disposition des parents qui le souhaitent sur rendez-vous pris auprès du secrétariat, sauf en cas d’urgence.

TITRE V : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement peut être mis à jour ou modifié sur proposition de l’une des parties du Conseil d’Ecole.

Approuvé au Conseil d’Ecole le 31 mai 2016